portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/06/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "06/06/2003" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement 2003 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS;
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/06/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/06/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin